Mentions Légales

1. Éditeur du Site

Le présent site internet accessible à l'adresse apsmet.net est édité par l'Association de Pourvoyeurs de Solutions Médicales, Écologiques et Technologiques (APSMET).

• Forme juridique : Association à but non lucratif (Loi du 1er juillet 1901)
• Décret d'application au Togo : Décret n° 46-432 du 13 mars 1946
• Siège social : Avédji, non loin de l'Église catholique Notre Dame de Fatima, Lomé – République Togolaise
• Téléphone : +228 71 18 28 75
• Adresse e-mail : contact@apsmet.net / apsmet.contact@gmail.com
• Directeur de la publication : Le Président du Bureau Exécutif de l'APSMET

2. Hébergement

Le site internet est hébergé par la société LWS (Ligne Web Services).
Adresse de l'hébergeur : 10 rue Penthièvre, 75008 Paris, France.
Site web : www.lws.fr

3. Propriété Intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site apsmet.net (textes, logos, visuels, photographies, icônes, éléments graphiques, vidéos et architecture) est la propriété exclusive de l'APSMET, sauf mention contraire expresse.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'association.

4. Données Personnelles & Confidentialité

Les informations recueillies via le formulaire de contact ou les inscriptions aux activités sont destinées exclusivement à l'APSMET afin d'assurer le traitement des demandes et l'information des membres et partenaires.

Conformément aux réglementations en vigueur sur la protection des données personnelles, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter par e-mail à contact@apsmet.net.

5. Limitation de Responsabilité

L'APSMET s'efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Toutefois, l'association ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour des informations.

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6. Contact

Pour toute question ou demande de renseignements concernant le site internet ou l'association, vous pouvez nous contacter :
- Par téléphone : +228 71 18 28 75
- Par courrier électronique : contact@apsmet.net
- Par courrier postal : APSMET, Avédji (près Église cath. Notre Dame de Fatima), Lomé – Togo.